Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE
S.D.A.C., Société de Distribution Alimentaire aux Collectivités

Numéro de dépôt :
1019547
Date de dépôt :
26/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Riom

Présentation de la marque CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE

Déposée le 26 mai 1977 par la société S.D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Riom), la marque française « CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.D.A.C domicilié(e) société à responsabilité limitée, 62, route d'Enval, à MOZAC (Puy-de-Dôme). - France.

La marque CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE est expirée depuis le 26 mai 1987.

S.D.A.C a également déposé les autres marques suivantes : SDAC , SDAC


S.D.A.C., Société de Distribution Alimentaire aux Collectivités - société à responsabilité limitée, 62, route d'Enval, à MOZAC (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conser ves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.